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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent
Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume
Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier
Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 13591 posée par Mme Patricia Schillinger
Démantèlement de la politique publique du sport en France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud
Protection de la filière hippique
La question est caduque
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Question n° 0396G posée par M. Alain Vasselle
Droit à l'image collective
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09241 posée par M. Jean-Pierre Vial
Regroupement de trois établissements de formation du ski et de l'alpinisme
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Formation des moniteurs de ski
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier
Dotation du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 07387 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse