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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent

   Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/10/2010
2. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

   Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   19/08/2010
3. Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier

   Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   05/08/2010
4. Question n° 13591 posée par Mme Patricia Schillinger

   Démantèlement de la politique publique du sport en France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   27/05/2010
5. Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

   Protection de la filière hippique

   La question est caduque

   22/04/2010
6. Question n° 0396G posée par M. Alain Vasselle

   Droit à l'image collective

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   06/11/2009
7. Question n° 09241 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Regroupement de trois établissements de formation du ski et de l'alpinisme

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   25/06/2009
8. Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Formation des moniteurs de ski

   Réponse du Ministère des sports

   14/05/2009
9. Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier

   Dotation du Centre national pour le développement du sport

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   09/04/2009
10. Question n° 07387 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    12/02/2009