Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 26780 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Sécurité sur les pistes de ski
La question est caduque
-
Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération des pièges « anti-vététistes »
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 13484 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
-
Question n° 11892 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
-
Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne
Droit des baignades
La question est caduque
-
Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme
Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages
La question est caduque
-
Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve
Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement
La question est caduque
-
Question n° 21916 posée par Mme Christine Prunaud
Bilan du fichier Stade
La question est caduque