Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

446 questions

  1. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  4. Question n° 02685 posée par M. Hubert Haenel

    Hymne national

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  6. Question n° 03165 posée par M. Marcel Rainaud

    Clarification des critères d'inscription des athlètes sur la liste « haut niveau » de la Fédération française d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  7. Question n° 03630 posée par M. François Vendasi

    Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  8. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

    Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  9. Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des épreuves d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

    Avenir des structures du mouvement sportif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports