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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

   Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   17/04/2008
2. Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

   Réorganisation du réseau des CREPS

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   30/10/2008
3. Question n° 0365S posée par M. François Patriat

   Avenir du grand prix de France de Formule 1

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   11/12/2008
4. Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

   Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   22/01/2009
5. Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly

   Devenir du CREPS de Franche-Comté

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   12/02/2009
6. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Meilleure promotion de l'handisport

   Réponse du Ministère des sports

   14/10/2010
7. Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

   Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

   Réponse du Ministère des sports

   14/10/2010
8. Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

   Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

   Réponse du Ministère des sports

   03/03/2011
9. Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

   Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère des sports

   29/12/2011
10. Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

    Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

    Réponse du Ministère des sports

    21/12/2017