Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin

    Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  2. Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

    Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18874 posée par M. Jean-François Voguet

    Couverture sociale des athlètes de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 21191 posée par M. Jean-François Voguet

    Couverture sociale des athlètes de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question est caduque

  6. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

    Statut juridique des "roller skaters"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  7. Question n° 02440 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  8. Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions requises pour la conduite de motoneiges

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi

    Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des épreuves d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports