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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 07741 posée par M. Yves Détraigne

   Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/07/2023
2. Question n° 06070 posée par M. Yves Détraigne

   Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   30/03/2023
3. Question n° 03707 posée par M. Thomas Dossus

   Déploiement des algorithmes de vidéo-surveillance lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   10/11/2022
4. Question n° 03708 posée par M. Thomas Dossus

   Suivi des incidents ayant eu lieu au Stade de France lors de la finale de la ligue des champions

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   10/11/2022
5. Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

   Pratique du canyoning

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   25/08/2022
6. Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

   Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   14/07/2022
7. Question n° 16618 posée par M. Michel Savin

   Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

   La question est caduque

   11/06/2020
8. Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

   Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/03/2019
9. Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien

   Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme

   La question est caduque

   07/03/2019
10. Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    08/02/2018