Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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718 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

718 questions

  1. Question n° 00166 posée par M. André Boyer

    Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin

    Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  3. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

    Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    La question est caduque

  7. Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz

    Crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 15970 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 16328 posée par M. Philippe Darniche

    Usage des chèques vacances pour les infrastructures aquatiques et sportives

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  10. Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat