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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de vidange des piscines collectives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  3. Question n° 07741 posée par M. Yves Détraigne

    Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

    Stations de skis solidaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  5. Question n° 06990 posée par M. Cédric Vial

    Déploiement des forces de l'ordre durant les jeux Olympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  6. Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince

    Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle des équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  9. Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson

    Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  10. Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime tarifaire des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires