Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 22583 posée par M. François Calvet

    Saturation de la filière sciences et techniques des activités physiques et sportive

    La question est caduque

  2. Question n° 23470 posée par M. Jean-François Voguet

    Renforcement des débouchés de la filière STAPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 23136 posée par M. Dominique Mortemousque

    Diminution des recrutements d'enseignants en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 23194 posée par M. Ivan Renar

    Réduction du nombre de postes ouverts au CAPEPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 22968 posée par M. Bernard Piras

    Baisse du nombre de postes au concours d'enseignants en EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 22976 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Recrutement des enseignants en EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 22839 posée par Mme Odette Herviaux

    Réduction du nombre de postes d'enseignants en EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 22653 posée par M. Roland Ries

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 22347 posée par M. Pierre Mauroy

    Réduction de postes au concours de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 22361 posée par M. Jacques Siffre

    Baisse des postes aux concours de professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche