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Questions avec et sans réponses

130 questions

1. Question n° 14063 posée par M. Jean Puech

   Transport scolaire occasionnel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/10/2004
2. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005
3. Question n° 0535G posée par M. Nicolas Alfonsi

   SNCM

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2005
4. Question n° 20036 posée par M. Joël Billard

   Prévention des accidents de la route

   La question est caduque

   27/10/2005
5. Question n° 20467 posée par M. Robert Hue

   Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules

   La question est caduque

   17/11/2005
6. Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

   Statut des aiguilleurs du ciel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006
7. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

   Modalités d'application du chèque transport

   La question est caduque

   12/10/2006
8. Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

   Situation sociale

   Réponse du Premier ministre

   16/11/2007
9. Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron

   Canal Seine-Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008
10. Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Avenir du programme de l'Airbus A400M

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    30/04/2009