Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 2242G posée par M. Pierre Charon

    Pouvoirs de la mairie de Paris et du préfet de police en matière de circulation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  2. Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

    Liaison Bordeaux - Paris-Orly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

    Desserte ferroviaire du Massif central

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 1682G posée par M. Pascal Martin

    Projets d'infrastructures en France et exemple du contournement Est de Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon

    Canal du Midi

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 1441G posée par M. François Calvet

    Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Aménagement et attractivité des territoires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 1351G posée par Mme Maryse Carrère

    Liaisons aériennes et aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports