Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

478 questions

  1. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 15515 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la RN 4 entre Héming et Saint-Georges

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

  5. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 16776 posée par M. Bernard Vera

    Situation du tronçon francilien de l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 17213 posée par M. Serge Dassault

    Réaménagement de la route nationale 20 entre Longjumeau et Montlhéry

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 17214 posée par M. Serge Dassault

    Gratuité de l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 18517 posée par M. Roland du Luart

    Application de l'article L. 122-4 du code de la voirie routière

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 18990 posée par M. Thierry Foucaud

    Dangers de la privatisation totale des autoroutes

    La question est caduque