Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

222 questions

Question n° 28422 posée par M. Hugues Saury

Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

La question est caduque

30/06/2022
Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 25712 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gare de fret ferroviaire de Cognac

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/12/2021
Question n° 24374 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gare de fret ferroviaire de Cognac

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/09/2021
Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

Desserte ferroviaire du Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/03/2021
Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

Desserte ferroviaire de la Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

25/02/2021
Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

La question est caduque

28/01/2021
Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

Desserte du TGV Est

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Question n° 18426 posée par M. Patrice Joly

Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté

La question est caduque

29/10/2020
Question n° 1441G posée par M. François Calvet

Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/07/2020