Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 21932 posée par M. Yves Krattinger

Ligne 4 et équilibre du territoire

La question est caduque

19/01/2012
Question n° 21733 posée par M. Michel Delebarre

Avenir des liaisons ferroviaires entre Paris et la Sambre

La question est caduque

05/01/2012
Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif "1 % paysage et développement"

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis

État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Question n° 19507 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Calendrier des travaux de la mise à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/07/2011
Question n° 18592 posée par M. Pierre Jarlier

Évolution des subventions aux lignes aériennes d'équilibre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/05/2011
Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

31/03/2011
Question n° 17804 posée par M. Antoine Lefèvre

Aménagement de la RN 31

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Question n° 17415 posée par M. Roland Courteau

Devenir de la ligne SNCF Carcassonne-Quillan

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011