Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 17091 posée par M. Thierry Repentin

Accès des taxis à l'aéroport de Genève

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Question n° 18334 posée par M. Robert del Picchia

Accès direct entre la France et la principauté d'Andorre

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/06/2005
Question n° 19398 posée par M. Nicolas About

Rapatriement des corps des victimes françaises du crash de Charm El-Cheikh

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/09/2005
Question n° 19705 posée par M. Richard Yung

Stagiaires dans les ambassades

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/02/2006
Question n° 21497 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

02/02/2006
Question n° 24131 posée par M. Robert del Picchia

Accès direct entre la France et la principauté d'Andorre

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/07/2006
Question n° 24389 posée par M. Louis Souvet

Faits reprochés à la compagnie maritime CMA-CGM basée à Marseille

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/09/2006
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

08/02/2007
Question n° 26987 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

La question est caduque

03/05/2007