Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 18934 posée par M. Marcel Vidal

    Renouvellement de la flotte d'avions Canadair à l'horizon 2015

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 19376 posée par M. François Trucy

    Moyens aériens de lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 21254 posée par M. Jean Louis Masson

    Données chiffrées sur les radars automatisés et sur les amendes correspondantes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 23072 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures de dissuasion à l'égard des taxis "sauvages" dans les aéroports

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

    Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 23416 posée par M. Jacques Mahéas

    Législation concernant les « pocket-bikes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 24481 posée par M. Michel Charasse

    Aménagements de sécurité destinés à protéger les transporteurs de fonds

    La question est caduque

  9. Question n° 01915 posée par M. Jean Louis Masson

    Dangers des « mini-motos »

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 02103 posée par M. Robert Hue

    Dangerosité des quads et petites motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales