Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

    Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

    État des ponts en France

    La question est caduque

  3. Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

    Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Europe au titre du « mécanisme pour l'interconnexion en Europe »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé

    Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0954S posée par M. Serge Babary

    Réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  7. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

    Transfert aux départements des routes nationales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 0836S posée par M. Yannick Botrel

    Homologations des véhicules agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche

    Accès au gaz de pétrole liquéfié

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire