Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des ouvrages d'art en Moselle

La question est caduque

06/02/2020
Question n° 13299 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle technique pour les motos

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Question n° 12392 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Éco-contribution sur les billets d'avion

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/09/2019
Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Vélos vandalisés à Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/09/2019
Question n° 12407 posée par Mme Christine Herzog

Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/09/2019
Question n° 12292 posée par M. Michel Raison

Taxation des poids lourds

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Question n° 12299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dégradation du service public de transport transilien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/09/2019
Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Danger des trottinettes électriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/09/2019
Question n° 12309 posée par M. Éric Gold

Modernisation du contrôle aérien français

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/09/2019
Question n° 12114 posée par M. Hervé Maurey

Régularité des trains en 2018

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019