Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 19355 posée par M. Jean Louis Masson

Ralentisseurs sur les routes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/12/2020
Question n° 17863 posée par M. Jean Louis Masson

Ralentisseurs sur les routes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/09/2020
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/04/2010
Question n° 10538 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de glissières de sécurité sur l'autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/10/2009
Question n° 09943 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Question n° 08926 posée par M. Jean Louis Masson

Triangle de présignalisation sur autouroute

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/05/2009
Question n° 08602 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de glissières de sécurité sur l'autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

07/05/2009
Question n° 07995 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle de la vitesse des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/03/2009
Question n° 07831 posée par M. Jean Louis Masson

Triangle de présignalisation sur autouroute

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/03/2009
Question n° 07149 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents mortels de la route

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009