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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 26823 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

    La question est caduque

  2. Question n° 26516 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarifs pour le TGV-Est

    La question est caduque

  3. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 25762 posée par M. André Vantomme

    Réalisation de la deuxième phase du TGV est-européen

    La question est caduque

  5. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    La question est caduque

  6. Question n° 24783 posée par M. Jean Louis Masson

    Aléas de la construction du TGV-Est

    La question est caduque

  7. Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 23671 posée par M. Jean Louis Masson

    Horaires du futur TGV-Est

    La question est caduque

  9. Question n° 23247 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des travaux d'aménagement des gares du TGV Est

    La question est caduque

  10. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

    Réalisation du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme