Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras

Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

La question est caduque

12/04/2007
Question n° 26823 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

La question est caduque

05/04/2007
Question n° 26501 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de la circulation des poids lourds sur les autoroutes et voies rapides du sillon lorrain

La question est caduque

08/03/2007
Question n° 26517 posée par M. Jean Louis Masson

Prix du billet Sarreguemines-Sarrebruck

La question est caduque

08/03/2007
Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

Réponse du Ministère délégué au tourisme

01/02/2007
Question n° 26139 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

La question est caduque

01/02/2007
Question n° 26141 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture du raccordement ferroviaire de Saint Hilaire du Temple

La question est caduque

01/02/2007
Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement du fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

11/01/2007
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Question n° 25742 posée par M. Jean Louis Masson

Éventuelle réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer-Bruyères vers Épinal ou Saint-Dié

La question est caduque

21/12/2006