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Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 16471 posée par M. Hervé Maurey

   Chômage partiel dans le secteur aérien

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   04/06/2020
2. Question n° 16415 posée par M. Olivier Jacquin

   Contrôle de légalité de l'« ubérisation »

   La question a été retirée

   28/05/2020
3. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   19/03/2020
4. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   10/10/2019
5. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

   Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

   La question est caduque

   10/10/2019
6. Question n° 08475 posée par M. Claude Kern

   Contributions aux frais de transport partagé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   17/01/2019
7. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

   Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

   Réponse du Ministère du travail

   31/05/2018
8. Question n° 00917 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Encadrement des conditions de travail des coursiers auto-entrepreneurs

   Réponse du Ministère du travail

   03/08/2017
9. Question n° 00321 posée par M. François Bonhomme

   Durée hebdomadaire du travail des apprentis

   Réponse du Ministère du travail

   13/07/2017
10. Question n° 25660 posée par M. Loïc Hervé

    Prise en charge des indemnités de chômage des frontaliers

    La question est caduque

    06/04/2017