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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

   Sécurité des motocyclistes

   La question est caduque

   24/06/2021
2. Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

   Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   10/06/2021
3. Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

   Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/02/2021
4. Question n° 08823 posée par M. Hervé Maurey

   Amélioration de la sécurité des vélos vis-à-vis des poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   07/02/2019
5. Question n° 08010 posée par M. Hervé Maurey

   Amélioration de la sécurité des vélos vis-à-vis des poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   06/12/2018
6. Question n° 01622 posée par M. Philippe Bas

   Inquiétudes des usagers de deux roues motorisés

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/10/2017
7. Question n° 21426 posée par M. Philippe Paul

   Contrôle technique à la revente des deux-roues motorisés

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/04/2016
8. Question n° 20409 posée par Mme Gisèle Jourda

   Prévention des accidents des conducteurs de deux roues motorisés

   La question est caduque

   03/03/2016
9. Question n° 19103 posée par M. Philippe Bas

   Inquiétudes des usagers de deux roues motorisés

   La question est caduque

   03/12/2015
10. Question n° 04646 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Législation relative aux voitures sans permis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    14/02/2013