Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

224 questions

  1. Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

    Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

    Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 13312 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

    Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 18869 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la police ferroviaire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer