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Questions avec et sans réponses

108 questions

1. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

   Développement du réseau multimodal en Bretagne

   Réponse du ministère : Logement

   08/10/1997
2. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
3. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

   Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   06/10/2005
4. Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

   Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

   La question a été retirée

   06/10/2005
5. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005
6. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

   Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   20/10/2005
7. Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

   Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   08/12/2005
8. Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

   Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/01/2006
9. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006
10. Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin

    Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    25/05/2006