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Questions avec et sans réponses

397 questions

1. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

   Développement du réseau multimodal en Bretagne

   Réponse du ministère : Logement

   08/10/1997
2. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   21/01/2005
3. Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

   Nombre des places bleues

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   09/02/2005
4. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
5. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

   Organisation des transports en Savoie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   09/03/2005
6. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

   Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   17/03/2005
7. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Avenir du fret ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   23/03/2005
8. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

   Avenir du fret ferroviaire

   La question a été retirée

   14/04/2005
9. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005
10. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

    21/04/2005