Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  2. Question n° 0842S posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des transports aériens

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  3. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

    Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  4. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 0484S posée par Mme Sophie Joissains

    Droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

    Pratiques des aiguilleurs aériens

    La question a été retirée

  7. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

    Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  8. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

    Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  10. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement