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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin
Organisation des transports en Savoie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
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Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin
Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin
Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin
Transport ferroviaire Artésia Paris Milan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0839S posée par M. Thierry Repentin
Redevance de congestion perçue sur les tronçons routiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche