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Questions avec et sans réponses

647 questions

1. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

   Développement du réseau multimodal en Bretagne

   Réponse du ministère : Logement

   08/10/1997
2. Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

   TGV Bretagne - Pays de Loire

   Réponse du ministère : Tourisme

   02/10/1998
3. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   21/01/2005
4. Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

   Nombre des places bleues

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   09/02/2005
5. Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

   Mise en sécurité de la RN 19

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/02/2005
6. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
7. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
8. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

   Organisation des transports en Savoie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   09/03/2005
9. Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi

   Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   11/03/2005
10. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    17/03/2005