Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

20/10/2016
Question n° 23333 posée par M. Didier Mandelli

Difficultés des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Question n° 23062 posée par M. Roland Courteau

Répartition territoriale des médecins

La question est caduque

25/08/2016
Question n° 23035 posée par M. Loïc Hervé

Attractivité du métier officinal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/08/2016
Question n° 23036 posée par M. Alain Joyandet

Difficultés rencontrées par les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/08/2016
Question n° 23002 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Situation du réseau des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016