Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

590 questions

  1. Question n° 13302 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une piscine dans une zone pouvant être l'objet d'affaissements miniers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

    Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  6. Question n° 15515 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la RN 4 entre Héming et Saint-Georges

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 15534 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  8. Question n° 15996 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  9. Question n° 16233 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de déclassement de la " Voie Sacrée "

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 16335 posée par M. Jean Louis Masson

    Poste de percepteur de Vigy

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie