Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 06259 posée par M. Bruno Rojouan

    Éloignement des infrastructures culturelles dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret

    Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Crédits pour la réparation des ouvrages d'art

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  4. Question n° 16482 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés financières des petits musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

    Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 14372 posée par M. François Marc

    Pérennisation du financement du fonds d'aménagement numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  8. Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

    Réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

    Couverture de la TNT dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 12836 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Couverture du territoire par la TNT

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire