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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   La question est caduque

   11/03/2021
2. Question n° 15006 posée par M. Hervé Maurey

   Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   02/04/2020
3. Question n° 1208G posée par M. Éric Gold

   Dotation globale horaire dans les établissements ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/03/2020
4. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020
5. Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Scolarité en milieu rural et égalité des chances

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/01/2020
6. Question n° 1017G posée par Mme Nathalie Delattre

   Éducation en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019
7. Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

   Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/03/2019
8. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

   Fin de l'école en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/03/2019
9. Question n° 0641G posée par Mme Anne Chain-Larché

   Fermeture des écoles en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/02/2019
10. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

    Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de la justice

    13/12/2018