Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 23062 posée par M. Roland Courteau

Répartition territoriale des médecins

La question est caduque

25/08/2016
Question n° 1457S posée par Mme Brigitte Micouleau

Manque de médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

02/06/2016
Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

La question est caduque

05/05/2016
Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

Démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

10/03/2016
Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Question n° 11863 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/05/2014
Question n° 06342 posée par M. Pierre Camani

Financement des maisons de santé pluridisciplinaires

La question est caduque

09/05/2013
Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Question n° 0057C posée par M. Yvon Collin

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012