Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu
Consommation des crédits routiers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 16955 posée par M. Alain Fauconnier
Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
-
Question n° 21077 posée par M. Jean-Marc Pastor
Sort du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
La question est caduque
-
Question n° 21301 posée par M. Marc Daunis
Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
-
Question n° 0195S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Orientation de la politique des transports en matière de grandes infrastructures ferroviaires
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
-
Question n° 05304 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Ligne LGV Poitiers-Limoges
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0436S posée par M. René Beaumont
Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
-
Question n° 10304 posée par M. Gérard Le Cam
Situation des trésoreries
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget