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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Aménagement hydraulique des Basses Plaines de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/12/2005
2. Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

   Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   09/02/2006
3. Question n° 0080S posée par M. Bernard Murat

   Application de la Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et des services au public en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   25/10/2007
4. Question n° 0126S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Réalisation et financement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   20/12/2007
5. Question n° 0178S posée par M. Alain Fouché

   Programme complémentaire de couverture en téléphonie mobile du département de la Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   06/03/2008
6. Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

   Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   06/11/2008
7. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

   Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   18/12/2008
8. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réaménagement de la RN 2

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/02/2009
9. Question n° 0468S posée par M. Simon Sutour

   Abandon du projet de création d'une 2 x 2 voies dans le Gard rhodanien

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/03/2009
10. Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

    Route RN 57

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    30/04/2009