Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize
Couverture du territoire en fibre optique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
-
Question n° 0110G posée par M. Olivier Henno
Politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 0114G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 0116G posée par M. Patrick Kanner
Politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 0119G posée par Mme Sophie Primas
Impact de la réforme du logement sur les collectivités
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0128G posée par M. François Bonhomme
Situation des territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
-
Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand
Point d'étape sur la politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 0273G posée par M. Patrick Chaize
Calendrier du plan très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
-
Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay
Plan pour les banlieues
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 0341G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Plan Borloo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires