Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/09/2005
Question n° 19505 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Réorganisation des directions départementales de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/09/2005
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Question n° 24068 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Présence du service public postal en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

27/07/2006
Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

Présence de La Poste sur les territoires

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/10/2006
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Question n° 26433 posée par M. Bernard Seillier

Accès à l'ADSL

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

La question est caduque

29/03/2007
Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

Évaluation des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

22/05/2008
Question n° 07528 posée par M. Roland Courteau

Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

19/02/2009