Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 00192 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de suppression d'organismes sociaux dans la zone du Grand Biterrois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  2. Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

    Activité pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 01319 posée par M. Joël Billard

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 02322 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien des cliniques en zone de redynamisation urbaine : l'exemple de Neuilly-sur-Marne

    La question est caduque

  7. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de convention des taxis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

    Carte hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04984 posée par M. Michel Sergent

    Santé en Nord-Pas de Calais

    La question est caduque