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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

    Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

    La question a été retirée

  2. Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

    Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  3. Question n° 15131 posée par Mme Christiane Demontès

    Fermeture de services de chirurgie

    La question est caduque

  4. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 11581 posée par M. Bernard Vera

    Conséquences de la fermeture de deux services de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

  9. Question n° 09862 posée par M. Marcel Rainaud

    Service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

  10. Question n° 09600 posée par M. Gilbert Barbier

    Avenir de l'hôpital de Die

    La question est caduque