Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme du code minier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/10/2019
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Question n° 02172 posée par Mme Martine Berthet

Subventions attribuées par l'État dans le cadre du dispositif TEPCV

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/11/2017
Question n° 02004 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Accompagnement des collectivités par l'État dans le cadre du programme TEPCV

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Question n° 00110 posée par M. Dominique Bailly

Projet de reconstruction de la ligne à très haute tension Avelin - Gavrelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

La question est caduque

24/03/2016
Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

La question est caduque

10/12/2015