Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 27032 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un abri de pêche au bord d'un étang

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

08/03/2007
Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 24694 posée par M. Jean Louis Masson

Déviation de la RN 33 à Creutzwald

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/10/2006
Question n° 24731 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de la RN 18

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/10/2006
Question n° 23605 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/06/2006
Question n° 22784 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert des routes

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/04/2006
Question n° 22335 posée par M. Jean Louis Masson

Plan d'aménagement d'ensemble et minimum de parcelles à desservir

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/03/2006
Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations préalables à l'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006