Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

3645 questions

1. Question n° 00174 posée par M. Marcel Bony

   Téléphone : tarification

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993
2. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993
3. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

   Consommation des crédits routiers

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   19/09/2002
4. Question n° 03232 posée par M. Bernard Barraux

   Maintien des services publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   17/10/2002
5. Question n° 07921 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Projet de gare Eole-Evangile

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   12/06/2003
6. Question n° 11791 posée par M. Marcel Vidal

   Gestion du territoire en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/04/2004
7. Question n° 13180 posée par M. Georges Mouly

   Délivrance par les maires des permis de construire les discothèques en milieu urbain

   La question est caduque

   15/07/2004
8. Question n° 13302 posée par M. Jean Louis Masson

   Création d'une piscine dans une zone pouvant être l'objet d'affaissements miniers

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/07/2004
9. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

   Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/08/2004
10. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    26/08/2004