Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

   Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   16/12/2004
2. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

   Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007
3. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

   Conditions de maintien des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
4. Question n° 12685 posée par M. Alain Fauconnier

   Situation des établissements du second degré "ruraux isolés" du département de l'Aveyron

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/03/2010
5. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

   Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/06/2010
6. Question n° 14025 posée par M. Alain Fauconnier

   Avenir des écoles rurales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   24/06/2010
7. Question n° 17982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Plan « Écoles numériques rurales »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/04/2011
8. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

   Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   26/05/2011
9. Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

   Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/08/2011
10. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

    22/09/2011