Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Question n° 21726 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/03/2021
Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin

Fermeture des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Rentrée scolaire dans le monde rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020
Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarité en milieu rural et égalité des chances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

Fin de l'école en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Question n° 03814 posée par Mme Brigitte Lherbier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018