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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 17343 posée par M. Hervé Maurey
Couverture mobile des territoires ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 17362 posée par M. Hervé Maurey
Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 14280 posée par M. Hervé Maurey
Collecte du sang en milieu rural
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 12115 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des fonds européens structurels et d'investissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 11011 posée par M. Hervé Maurey
Organisation des réseaux territoriaux de l'État
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 07487 posée par M. Hervé Maurey
Zonages et aides à l'installation des médecins
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 06267 posée par M. Hervé Maurey
Disparition des distributeurs de billets dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
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Question n° 11875 posée par M. Hervé Maurey
Rapport prévu par l'article 41 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey
Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08742 posée par M. Hervé Maurey
Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique