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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   11/09/2008
2. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

   Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   18/12/2008
3. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

   Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   19/02/2009
4. Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   12/11/2009
5. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

   Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/03/2010
6. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

   Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   13/05/2010
7. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

   Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   20/01/2011
8. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

   Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011
9. Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

   Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

   La question a été retirée

   15/12/2011
10. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    19/01/2012