Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/11/2006
Question n° 0627S posée par M. Jean Boyer

Amélioration de la couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

17/09/2009
Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

22/10/2010
Question n° 0118S posée par M. Jean Boyer

Avenir des communes et compensation des handicaps

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/09/2012
Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

08/11/2012
Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer

Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère des outre-mer

16/05/2013
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

24/04/2014