Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 11308 posée par M. Alain Dufaut
Harmonisation des conditions d'attribution de la médaille du travail entre secteurs public et privé
La question est caduque
-
Question n° 25117 posée par M. Alain Dufaut
Harmonisation des conditions d'attribution de la médaille du travail entre secteurs public et privé
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 08232 posée par M. Jean Faure
Médaille d'honneur et cumul d'activité public/privé
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 09192 posée par M. Michel Doublet
Cumul des années salariées dans le privé et le public pour l'obtention de la médaille d'honneur du travail
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 18717 posée par M. Michel Doublet
Cumul des années salariées dans le privé et le public pour l'obtention de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
-
Question n° 23655 posée par M. Daniel Laurent
Cumul des années salariées dans le privé et le public pour l'obtention de la médaille d'honneur du travail
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 00624 posée par M. Hervé Maurey
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale et augmentation de la durée des carrières
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 06362 posée par M. Hervé Maurey
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale et augmentation de la durée des carrières
Réponse du Ministère de l'intérieur