Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 19208 posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    La question a été transformée.

  3. Question n° 19156 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nouveau dispositif d'assurance chômage des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 17398 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Massage bien-être en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 17347 posée par M. Alain Vasselle

    Reconnaissance de la profession de « praticien en massages bien-être »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 17057 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 15999 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation pour les personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé